Déposée le 15 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNI-VERS et Robert GANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUXIA NOVA »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNI-VERS domicilié(e) 00 route de Saint Foy,42510 NERVIEUX - 42510 - France et Robert GANA domicilié(e) 5 avenue de Maurepas,78310 COIGNIERES - 78310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNI-VERS domicilié(e) 00 route de Saint Foy,42510 NERVIEUX - 42510 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNI-VERS SARL - 00 route de Saint Foy,42510 NERVIEUX - 42510 - France
Robert GANA - 5 avenue de Maurepas,78310 COIGNIERES - 78310 - France - SIREN 4
UNI-VERS - 00 route de Saint Foy,42510 NERVIEUX - 42510 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.
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